Mentions légales

Propriétaire

www.lapvso.com est la propriété du laboratoire vétérinaire LAPVSO
•Raison sociale : Société d’Exercice Libéral A Responsabilité Limitée de vétérinaires

• N° d’inscription à l’Ordre des Vétérinaires : 500994
•Représentants légaux : Lionel COURAUD, Frédérique DEGORCE-RUBIALES, Emmanuel GUÉRY
•RCS Toulouse n° 410 318 737
•N° SIRET : 41031873700039
•Capital Social : 7810 euros
•N° de TVA intracommunautaire : FR 33410318737
•Code APE : 7500Z- Activités Vétérinaires
•Siège social : 11 Bis, Allée des Vitarelles – 31100 Toulouse
•Tél : +33 (0)5 34 40 77 88
accueil@lapvso.fr

Directeur de publication & webmaster

Frédérique DEGORCE-RUBIALES
contact@lapvso.com

Conception & hébergement

VETUP SARL
35, les Jardins des Seignières – 13530 Trets
Tél : +33 (0)4 42 500 661
www.vetup.com

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Le fait de devenir membre de ce site implique la lecture et l’acceptation de cette notice.

Utilisation du site web www.lapvso.com et de son contenu

Le LAPVSO met tout en ouvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des information, d’une absence de mise à jour systématique et/ou de la présence de virus sur le Site. Les informations fournies par le LAPVSO le sont donc à titre indicatif. Le LAPVSO ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations qui y sont diffusées ni l’absence d’erreurs de frappe. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. En tout état de cause, la responsabilité du LAPVSO ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.

L’engagement du LAPVSO sur la confidentialité des informations personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site
« www.lapvso.com » a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré un récépissé
sous le numéro 1474941 v 0 en date du 30/12/2010.L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le Site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés au LAPVSO, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commercial et ne seront communiquées à aucun autre organisme. Nous nous engageons à protéger sa vie privée et à ne pas divulguer à des tiers les informations qu’il nous transmet par l’intermédiaire de notre site internet. Celles-ci sont confidentielles.L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du Site dont l’adresse est la suivante :
LAPVSO – 11 Bis, Allée des Vitarelles – 31100 Toulouse
•Tél : +33 (0)5 34 40 77 88
accueil@lapvso.fr
contact@lapvso.com

Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.En paramétrant votre logiciel de navigation vous pouvez lui demander de vous informer de la présence de cookies d’êtreprévenu avant de les accepter et éventuellement de les refuser. Pour plus d’information sur les cookies ainsi que sur les différentesprescriptions décrites plus haut, nous vous recommandons de visiter le site Internet de la CNIL : http://www.cnil.fr.L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire… et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du LAPVSO.
Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse du LAPVSO est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. La marque «LAPVSO» et le logo du LAPVSO figurant sur le Site sont déposés.Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos effectués à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse du LAPVSO est donc interdite au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens

Ce Site peut comporter des liens hypertextes vers d’autres sites. Le LAPVSO n’exerce aucun contrôle quant au fonctionnement de ces liens vers des sites Internet extérieurs et quant au contenu de ces derniers. En conséquent, l’utilisateur accepte que son choix d’accéder à un autre site par l’intermédiaire de liens hypertextes s’effectue à ses risques et périls et que donc tout préjudice direct ou indirect résultant de son accès à un autre site par ces liens ne saurait engager la responsabilité du LAPVSO. Il incombe donc à l’utilisateur de prendre lesprécautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou de tout autre agent de nature destructrice.